Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 9 septembre 2026

Responsable du traitement

Brassely est exploitée par une entreprise individuelle française immatriculée sous le numéro SIRET 999 198 096 00011. L’identité et les coordonnées complètes du responsable figurent dans les mentions légales.

Contact RGPD : contact@brassely.fr

Site : https://brassely.fr

Données traitées

Selon l’utilisation du site, Brassely peut traiter l’identité et les coordonnées, les adresses de facturation et de livraison, les informations de commande et de retour, les échanges avec le service client, les données techniques de connexion, les préférences marketing et les données nécessaires à la prévention de la fraude.

Finalités et bases juridiques

• Gestion des commandes, paiements, livraisons et retours : exécution du contrat.
• Service client : exécution du contrat et intérêt légitime.
• Obligations comptables, fiscales et légales : obligation légale.
• Sécurité et prévention de la fraude : intérêt légitime.
• Prospection et traceurs non indispensables : consentement lorsqu’il est requis.

Destinataires

Les données peuvent être communiquées aux prestataires strictement nécessaires à l’exploitation de la boutique, notamment les prestataires d’hébergement et de fonctionnement de la boutique en ligne, de paiement sécurisé, de gestion et de transmission des commandes aux fournisseurs, de livraison et d’assistance client, dans la limite de leurs missions.

Transferts internationaux

Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen.

Ces traitements peuvent concerner l’hébergement de la boutique, la gestion des commandes, le paiement et l’expédition par nos fournisseurs et transporteurs. Pour connaître les destinataires de vos données et obtenir des informations sur les transferts et les garanties associées, contactez-nous à contact@brassely.fr.

Durées de conservation

Les données de commande et de service client sont utilisées pendant le traitement de la commande, du retour ou de la réclamation et la mise en œuvre des garanties. Les pièces nécessaires à la preuve d’un droit sont ensuite conservées en archivage pendant le délai de prescription applicable ; en cas de litige, jusqu’à son règlement définitif. Les pièces comptables, dont les factures, sont conservées dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné.

Droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données ainsi que, selon la situation, leur limitation, leur portabilité ou vous opposer à leur traitement. Vous pouvez retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci et déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Les traceurs indispensables au fonctionnement du panier, à la sécurité, à l’authentification et au paiement peuvent fonctionner sans consentement préalable. Les traceurs soumis à consentement doivent rester désactivés jusqu’au choix de l’utilisateur.